L'élément moral en droit: Une vision transversale
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Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre l'élément moral en droit.
Rarement exploré par la doctrine, souvent négligé en jurisprudence, l’élément moral suscite, en droit, d’importantes questions.
En droit, le qualificatif « moral » est largement polysémique. On distingue ainsi la personne morale de la personne physique, l’intérêt moral de l’intérêt pécuniaire ou encore le dommage moral du dommage corporel et du dommage matériel. En droit pénal par ailleurs, on ajo...
Rarement exploré par la doctrine, souvent négligé en jurisprudence, l’élément moral suscite, en droit, d’importantes questions.
En droit, le qualificatif « moral » est largement polysémique. On distingue ainsi la personne morale de la personne physique, l’intérêt moral de l’intérêt pécuniaire ou encore le dommage moral du dommage corporel et du dommage matériel. En droit pénal par ailleurs, on ajo...























